Comment vendre une maison avec assainissement non conforme ?

Vendre une maison avec un assainissement non conforme, c’est possible. Cependant, nous vous recommandons fortement de mettre aux normes votre système d’assainissement pour des facilités de vente.

vendre maison assainissement non conforme

Si vous souhaitez vendre votre maison en l’état, quelques démarches restent impératives pour le revendeur.

Vendre une maison présentant un assainissement non conforme : comment s’y prendre ?

Bon nombre de paramètres entrent en jeu pour faciliter la cession d’un bien immobilier lors d’une vente. Toutefois, la propriété peut parfois présenter certains défauts qui influenceront notamment sur son prix, mais aussi sur son état général. Parmi ceux-ci, il y a la non-conformité de son système d’assainissement. On parle bien évidemment des filières d’assainissement non collectif. Néanmoins, le propriétaire a tout de même une chance de vendre le bien en question en bonne et due forme. Voici comment il doit s’y prendre.

Comment vendre une maison avec un assainissement non conforme ?

Avant d’entrer dans le vif du sujet, il convient de savoir que seulement 25 % des logements français sont raccordés à un système d’assainissement collectif. Les 75 % restants se servent de ce fait d’une filière d’assainissement non collectif pour traiter leurs eaux usées et les divers déchets avant de les déverser dans la nature. Or, 80 % des systèmes d’assainissement non collectif sont mal entretenus, voire même défectueux. Les eaux usées seront ainsi rejetées directement dans la nature, ce qui engendrera un risque de pollution de la nappe phréatique, du sol, des cours d’eau, etc. Si une maison à vendre présente alors une telle non-conformité, certaines mesures seront à prendre avant sa cession. Pour faire simple, la loi oblige le propriétaire à effectuer un diagnostic assainissement avant la vente.

Pour quelles raisons vous devriez réaliser un diagnostic assainissement

Avant de vendre une maison avec un assainissement non conforme, il est ainsi crucial d’effectuer un diagnostic assainissement. La raison est simple, ce diagnostic a pour objectif d’éliminer tout facteur qui pourrait représenter un danger à la santé des occupants du logement. Il en est de même pour tous les éléments qui pourraient polluer l’environnement. Un tel contrôle doit notamment avoir lieu s’il n’a jamais été réalisé sur la propriété en question ou s’il a déjà été effectué auparavant, mais qu’il date de plus de trois ans. Pour procéder au diagnostic, il faudra contacter le SPANC ou le Service Public d’Assainissement Non Collectif de sa commune. Une équipe d’experts sera alors envoyée par ce dernier pour examiner l’entretien et le fonctionnement du système d’assainissement de l’habitation, sa conformité ainsi que les dossiers de conception.

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    Excellent
    Basée sur 152 avis
    Arnaud Le Gouis
    Arnaud Le Gouis
    2024-01-17
    Très bonne réactivité du SAV / service technique : Florian rappelle en fin de journée après un message laissé le matin sur un téléphone portable pour un conseil. Très clair et prenant son temps, Florian explique l'entretien qui m'est conseillé pour nettoyer le flotteur de la pompe. Encore merci
    Marie-claire BACLE
    Marie-claire BACLE
    2024-01-17
    M. MATHIEU Crazannes Visite annuelle ce jour réalisée par Alexis. Entretien parfait avec nettoyage, ce qui n'a jamais été fait jusqu'à présent par les différents intervenants. Sommes très satisfaits.
    Maxime O.
    Maxime O.
    2024-01-10
    Nous avons fait installé un filtre compact Tricel (fibre de coco) en 2019, jusqu'à présent nous en sommes très satisfaits. Nous avons eu affaire à Sasha puis Clément pour la maintenance, ils ont tous les 2 été autant efficaces sur la vérification et le nettoyage des pièces, que pédagogiques sur le fonctionnement du matériel, merci à eux.
    jean marc furge
    jean marc furge
    2024-01-02
    Très bon service après vente rendu par Alexis
    Raphael Klein
    Raphael Klein
    2023-12-13
    Réactivité, ponctualité, professionnalisme ...et amabilité de Clement. Merci
    Frédéric Preteseille
    Frédéric Preteseille
    2023-11-28
    Le technicien Alexis est intervenu ce jour. Très professionnel et bon conseiller.
    Philippe Eyquem
    Philippe Eyquem
    2023-11-28
    Madame Faget est intervenue pour un problème de tuyau perimé relié au compresseur : merci madame faget d’avoir résolu la panne aussi rapidement et avec même gentillesse.
    Laurence Granjon
    Laurence Granjon
    2023-11-21
    Installation depuis 1 an : explications limpides de la secrétaire, le terrassier qui a été conseillé a fait de l'excellent travail, l'intervenant Tricel disponible et sachant expliquer lui aussi. Cette année la maintenance : textos pour préciser l'heure d'arrivée, la jeune femme qui est intervenue dans la même veine de clarté et de gentillesse Et le matériel fonctionne parfaitement! J'ajoute en novembre 2023 : accueil téléphonique toujours nickel + dépannage téléphonique par Alexis G. au top! (panne liée à la météo, pas au matériel)