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Réglementation locale sur l'assainissement individuel
La réglementation locale sur l’assainissement individuel complète les directives nationales et européennes.
De nombreux arrêtés préfectoraux, communaux,… et autres règlements de spancs, peuvent venir compléter localement la règlementation nationale et/ou l’adapter aux contraintes locales. Il serait illusoire de chercher à les lister ici – tout autant qu’inutile : sachant que vous devrez, quel que soit votre projet d’ANC, vous rapprocher de votre spanc pour faire valider la conception de votre projet avant de vous lancer dans les travaux, lui saura parfaitement vous renseigner sur lesdites réglementations locales et, le cas échéant, vous en remettre une copie écrite.
