Politique d'utilisation du site

Veuillez lire attentivement ces termes et conditions avant d’utiliser notre site.

Ces conditions d’utilisation du site Web (ainsi que les documents qui y sont mentionnés) vous informent des conditions d’utilisation avec lesquelles vous pouvez utiliser notre site Web, que ce soit en tant qu’invité ou utilisateur enregistré. L’utilisation de notre site comprend l’accès, la navigation ou l’inscription sur notre site.

Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de commencer à utiliser notre site, car elles s’appliqueront à votre utilisation de celui-ci. Nous vous recommandons d’imprimer une copie de ceci pour référence future.

En utilisant notre site, vous confirmez que vous acceptez ces conditions d’utilisation et que vous acceptez de les respecter.

Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions d’utilisation, vous ne devez pas utiliser notre site.

Autres termes applicables

Ces conditions d’utilisation font référence aux conditions supplémentaires suivantes, qui s’appliquent également à votre utilisation de notre site:

  • Notre politique de confidentialité, qui définit les conditions dans lesquelles nous traitons les données personnelles que nous collectons auprès de vous ou que vous nous fournissez. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données fournies par vous sont exactes.
  • Nos termes et conditions, qui définissent les conditions sur lesquelles vous pouvez acheter des produits de notre site.
  • Notre politique de cookies, qui fournit des informations sur les cookies sur notre site.

Informations sur nous

Tricel Poitiers SAS est enregistrée en France sous le numéro d’entreprise 5333 749 842 et nous avons notre siège social 17 avenue de la Naurais Bachaud, 86530 Naintré, France. Notre numéro de TVA est FR65803281203.

Changements de ces termes

Nous pouvons réviser ces conditions d’utilisation à tout moment en modifiant cette page.

S’il vous plaît consulter cette page de temps en temps pour prendre connaissance des modifications que nous avons apportées, car ils sont obligatoires pour vous.

Changements sur notre site

Nous pouvons mettre à jour notre site de temps en temps et peut changer le contenu à tout moment. Cependant, s’il vous plaît noter que tout le contenu de notre site peut être obsolète à un moment donné, et nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.

Nous ne garantissons pas que notre site, ou son contenu, soit exempt d’erreurs ou d’omissions.

Accéder à notre site

Notre site est mis à disposition pour naviguer gratuitement.

Nous ne garantissons pas que notre site, ou son contenu, soit toujours disponible ou ininterrompu. L’accès à notre site est autorisé sur une base temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous si, pour une raison quelconque, notre site est indisponible à tout moment ou pour toute période.

Vous êtes responsable de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à notre site.

Vous êtes également responsable de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à notre site via votre connexion Internet soient conscientes de ces conditions d’utilisation et d’autres termes et conditions applicables et qu’elles s’y conforment.

Votre compte et mot de passe

Si vous choisissez un code d’identification d’utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d’information dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez les traiter de manière confidentielle. Vous ne devez pas le divulguer à un tiers.

Nous avons le droit de désactiver à tout moment tout code d’identification ou mot de passe que vous avez choisi ou que vous nous avez attribué, si, à notre avis raisonnable, vous n’avez pas respecté l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation.

Si vous savez ou soupçonnez que quelqu’un d’autre que vous connaît votre code d’utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer rapidement à [email protected]

Droits de propriété intellectuelle

Nous sommes le propriétaire ou le licencié de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site, et dans le matériel publié dessus. Tous droits réservés.

Vous pouvez imprimer et télécharger des extraits de toutes les pages de notre site pour votre référence personnelle et vous pouvez attirer l’attention des autres membres de votre organisation sur les documents publiés sur notre site.

Vous ne devez pas modifier le papier ou les copies numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne devez utiliser aucune illustration, photographie, séquence vidéo ou audio ou aucun graphique séparément du texte d’accompagnement.

Notre statut (et celui de tous les contributeurs identifiés) en tant qu’auteurs du matériel sur notre site doit toujours être reconnu.

Vous ne devez utiliser aucune partie du contenu de notre site à des fins commerciales ou autres sans obtenir une autorisation écrite de notre part ou de nos concédants de licence.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site en violation de ces conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre choix, retourner ou détruire toute copie des documents que vous avez faits. En outre, si vous utilisez une partie du contenu de notre site sans avoir obtenu une autorisation écrite de notre part ou de nos concédants de licence, vous avez peut-être commis un acte ou des actes de violation du droit d’auteur, entre autres actes illicites.

Pas de confiance en l’information

Le contenu de notre site est fourni à titre d’information générale seulement. Il ne s’agit pas d’un conseil sur lequel vous devriez compter. Vous devez obtenir un avis professionnel ou spécialisé avant de prendre, ou de vous abstenir, de toute action sur la base du contenu de notre site.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur notre site, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou garantie, expresse ou implicite, que le contenu de notre site soit exact, complet ou à jour.

Rien sur notre site ne doit ou ne doit être considéré comme une offre contractuelle.

Limitation de notre responsabilité

Rien dans ces conditions d’utilisation exclut ou limite notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre négligence, de notre fraude ou fausse déclaration frauduleuse, ou de toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi française.

Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres conditions qui peuvent s’appliquer à notre site ou à tout contenu sur ce site, que ce soit explicite ou implicite.

Nous ne serons pas responsables envers tout utilisateur pour toute perte ou dommage, que ce soit dans le contrat, délit (y compris la négligence), violation de devoir légal, ou autrement, même si prévisible, survenant dans ou en relation avec :

  • Utilisation ou incapacité d’utiliser notre site ou
  • Utilisation ou confiance dans tout contenu affiché sur notre site.

Toutes les conditions, garanties et autres termes, qui pourraient autrement être implicites par la loi, la jurisprudence ou la loi de l’équité.

Toute responsabilité pour toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif encouru par tout utilisateur en relation avec notre site ou en relation avec l’utilisation, l’impossibilité d’utiliser, ou les résultats de l’utilisation de notre site, tout site web lié et tout matériel posté dessus, y compris, sans limitation, toute responsabilité pour:

  • perte de revenus ou de revenus;
  • perte d’affaires;
  • perte de profits ou de contrats;
  • perte d’économies anticipées;
  • perte de données;
  • perte de clientèle;
  • gestion gaspillée ou temps de bureau; et
  • pour toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, résultant de délit (y compris de négligence), de rupture de contrat ou autre, même si prévisible, à condition que cette condition n’empêche pas les réclamations pour la perte ou l’endommagement de vos biens corporels ou toute autre réclamation pour perte financière directe qui n’est exclue par aucune des catégories énoncées ci-dessus.

Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage causé par un virus, une attaque de déni de service distribuée ou tout autre matériel technologiquement nuisible pouvant infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel exclusif en raison de votre utilisation de notre site ou à votre téléchargement de tout contenu sur celui-ci, ou sur tout site Web lié à celui-ci.

Nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu des sites Web liés sur notre site. De tels liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation par nous de ces sites Web liés. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage pouvant découler de votre utilisation de ceux-ci.

Virus

Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé ou exempt de bugs ou de virus.

Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie de l’information, de vos programmes informatiques et de votre plateforme afin d’accéder à notre site. Vous devriez utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.

Vous ne devez pas abuser de notre site en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’accéder sans autorisation à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Dans le cas d’une telle violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.

Lien vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition que vous le fassiez d’une manière qui soit juste et légale et ne nuise pas à notre réputation ou n’en tire pas profit.

Vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme quelconque d’association, d’approbation ou d’approbation de notre part là où il n’en existe aucune.

Vous ne devez pas établir de lien vers notre site sur un site Web qui ne vous appartient pas.

Notre site ne doit pas être encadré sur un autre site, ni créer un lien vers une partie de notre site autre que la page d’accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation d’association sans préavis.

Le site Web dans lequel vous établissez un lien doit respecter à tous les égards les normes de contenu énoncées dans notre Politique d’utilisation.

Si vous souhaitez utiliser le contenu de notre site autre que celui mentionné ci-dessus, veuillez contacter [email protected]

Liens tiers vers notre site

Lorsque notre site contient des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources.

Politique d’utilisation

Utilisations interdites

Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :

  • D’une manière qui viole toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
  • De quelque manière que ce soit qui soit illégal ou frauduleux, ou qui a un but ou un effet illégal ou frauduleux.
  • Dans le but de nuire ou de tenter de nuire aux mineurs de quelque façon que ce soit.
  • Pour envoyer, sciemment recevoir, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui ne respecte pas nos normes de contenu.
  • Pour transmettre, ou obtenir l’envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
  • Pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou Matériel.

Vous êtes également d’accord de :

  • Ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site en violation des dispositions de nos conditions d’utilisation du site.
  • Ne pas accéder sans autorisation, interférer, endommager ou perturber :
  • toute partie de notre site;
  • tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké;
  • tout logiciel utilisé dans la fourniture de notre site; ou
  • tout équipement ou réseau ou logiciel appartenant ou utilisé par un tiers.
  • Suspension et résiliation.

Nous déterminerons, à notre discrétion, s’il y a eu un manquement à cette politique d’utilisation par votre utilisation de notre site. En cas de violation de cette politique, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées.

Le non-respect de cette politique d’utilisation constitue une violation substantielle des conditions d’utilisation sur lesquelles vous êtes autorisé à utiliser notre site, et peut nous amener à prendre l’une ou l’autre des mesures suivantes :

  • Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser notre site.
  • Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou matériel téléchargé par vous sur notre site.
  • Emission d’un avertissement pour vous.
  • Une procédure judiciaire contre vous pour le remboursement de tous les frais sur une base d’indemnité (y compris, mais sans s’y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
  • Autres poursuites judiciaires contre vous.
  • Divulgation de telles informations aux autorités chargées de l’application de la loi que nous estimons raisonnablement nécessaire.

Nous excluons la responsabilité pour les actions prises en réponse à des violations de cette politique d’utilisation acceptable. Les réponses décrites dans cette politique ne sont pas limitées et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons appropriée.

Modifications de la politique d’utilisation

Nous pouvons réviser cette politique d’utilisation à tout moment en modifiant cette page. Vous devez vérifier cette page de temps en temps pour prendre connaissance des modifications que nous apportons, car elles vous lient légalement. Certaines des dispositions contenues dans cette politique d’utilisation acceptable peuvent également être remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.

Loi applicable

Ces Conditions et tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions ou la relation juridique établie par eux sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, à l’exclusion de tout conflit ou règle ou principe de choix de loi qui pourrait autrement se référer au droit matériel d’une autre juridiction.

Les parties conviennent irrévocablement que les tribunaux français auront compétence exclusive pour régler tout différend pouvant découler de ou en relation avec les présentes Conditions ou la relation juridique établie par eux.

Contactez nous

Pour nous contacter, envoyez un email à [email protected]
Merci d’avoir visité notre site.