Définition EH en Assainissement et dimensionnement ANC
Définition du ‘EH’ en assainissement : la notion d’EH, d’Équivalent Habitant sert à dimensionner un projet d’assainissement non collectif.
Il y a certaines nuances à savoir, nous vous expliquons ici sa définition.
Définition de l’EH – Équivalent Habitant et son utilité en assainissement
L’équivalent habitant, ou EH, est une unité de mesure définie en France par l’article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars 2012,
modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009.
Calcul de l’EH
Le dimensionnement d’un dispositif ANC ne repose pas sur le nombre d’occupants réel de l’habitation, mais sur son potentiel d’occupation.
La règle de calcul retenue est donc :
1 équivalent-habitant = 1 pièce principale, ou 1 EH = 1 PP.
Par exemple une maison avec 6 pièces principales correspondra a une station 6EH.
L’article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars 2012 indique :
« Le dimensionnement de l’installation exprimé en nombre d’équivalents-habitants est égal au nombre de pièces principales » au sens de l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation.
Ce, à l’exception des cas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement :
- les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil ;
- les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants.
Quels autres indicateurs peuvent être utilisés pour compléter l’évaluation des besoins en assainissement d’une habitation ?
Au-delà du simple calcul en équivalents-habitants, d’autres éléments peuvent affiner l’évaluation des besoins en assainissement :
- La surface habitable totale : Plus un logement est spacieux, plus le potentiel d’occupation peut varier, ce qui impacte la charge à traiter.
- Le mode d’occupation : Résidence principale ou secondaire, location saisonnière, accueil de public ponctuel (gîte, chambre d’hôtes), autant de situations qui modifient la fréquentation réelle des lieux.
- Le nombre et la typologie des équipements sanitaires : Douches, baignoires, multiples WC, présence d’une buanderie ou d’un atelier peuvent augmenter significativement la production d’eaux usées.
- Le profil des occupants : Famille nombreuse, colocataires, personnes âgées – la composition du foyer influence le volume et la nature des effluents.
- Les usages spécifiques : Certains foyers consomment plus d’eau (jardinage, petit élevage, etc.), ce qui doit être pris en compte dans le dimensionnement.
En croisant ces critères avec la règle des pièces principales, on obtient une approche plus précise et adaptée à chaque situation, évitant ainsi sur- ou sous-dimensionnement du dispositif..
Quelle est la définition légale d’une pièce principale ?
La réglementation sur le dimensionnement des dispositifs d’ANC en fonction du nombre de pièces principales renvoie à l’article R.111-1-1 du code de la construction et de l’habitation.
Celui-ci indique qu’ « un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances ».
Cependant cette définition manque de précision : quelles « chambres isolées » doit-on considérer comme pièces principales ? Un bureau avec ou sans fenêtre ou une salle de jeu en sous-sol sont-ils des pièces principales ?
Exemples concrets de calcul de l’équivalent habitant selon le type de logement
Pour clarifier l’application de la règle 1 EH = 1 pièce principale, prenons quelques situations courantes :
- Maison individuelle : Imaginons une maison composée de trois chambres, d’un salon et d’une salle à manger. On compte ici cinq pièces principales. On estime donc un besoin pour 5 EH au niveau du dimensionnement de l’installation.
- Appartement : Pour un appartement comprenant deux chambres, un séjour et un bureau, cela fait quatre pièces principales, soit un dimensionnement à prévoir pour 4 EH.
- Logements atypiques : Dans le cas où un studio n’aurait qu’une seule grande pièce principale, le dimensionnement se ferait simplement sur la base de 1 EH.
Ces exemples illustrent l’application concrète de la définition réglementaire, en s’appuyant sur la composition des logements plutôt que sur le nombre réel d’occupants.
Limites du dimensionnement basé uniquement sur l’EH
Pour clarifier l’application de la règle 1 EH = 1 pièce principale, prenons quelques situations courantes :
- Maison individuelle : Imaginons une maison composée de trois chambres, d’un salon et d’une salle à manger. On compte ici cinq pièces principales. On estime donc un besoin pour 5 EH au niveau du dimensionnement de l’installation.
- Appartement : Pour un appartement comprenant deux chambres, un séjour et un bureau, cela fait quatre pièces principales, soit un dimensionnement à prévoir pour 4 EH.
- Logements atypiques : Dans le cas où un studio n’aurait qu’une seule grande pièce principale, le dimensionnement se ferait simplement sur la base de 1 EH.
Ces exemples illustrent l’application concrète de la définition réglementaire, en s’appuyant sur la composition des logements plutôt que sur le nombre réel d’occupants.
Quelles sont les limites et critiques associées à l’utilisation de l’équivalent habitant pour le dimensionnement des systèmes d’assainissement ?
Si l’EH fait figure de référence incontournable pour dimensionner un dispositif d’assainissement individuel, ce mode de calcul a pourtant ses propres limites.
D’abord, l’EH repose sur l’hypothèse d’une occupation stable de l’habitation. Or, ce n’est pas toujours le cas, en particulier pour les résidences secondaires ou les habitations situées dans des zones touristiques, où la population peut fortement fluctuer selon les saisons.
Dans ces cas, le système peut se retrouver soit sous-dimensionné lors des pics d’affluence, soit surdimensionné le reste de l’année.
Autre point souvent relevé : la diversité des usages n’est pas prise en compte. Deux familles occupant des logements identiques n’auront pas forcément le même impact sur la production d’eaux usées—différences de comportements, d’habitudes de consommation d’eau, ou d’équipements sanitaires.
En pratique, ces facteurs peuvent entraîner des systèmes inadaptés, soit trop grands (avec des coûts inutiles à la clé), soit trop petits (avec des risques de dysfonctionnement).
Pour pallier ces biais, il est vivement conseillé, notamment dans les cas atypiques, d’affiner le dimensionnement grâce à des études complémentaires ou des indicateurs supplémentaires, afin d’adapter véritablement la capacité du dispositif à la réalité du terrain.
Comment dimensionner une pièce principale ?
La seule définition claire et nette d’une pièce principale dans la législation française semble être celle de l’« annexe relative aux normes de surface et d’habitabilité applicables aux logements ayant bénéficié pour leur acquisition ou leur construction à titre d’accession à la première propriété d’avances remboursables sans intérêt » (excusez du peu !) du « Décret n°2005-69 du 31 janvier 2005 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l’acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété et modifiant le code de la construction et de l’habitation ». A noter qu’il y est d’ailleurs fait référence dans l’annexe A (« textes règlementaires ») du XP DTU 64.1.
Le § 2.1. « Normes dimensionnelles » et le § 2.2 « Ouverture et ventilation » permettent de déduire qu’une pièce principale est une pièce de séjour ou de sommeil (incluant les bureaux, salles de jeux etc.) de min. 2,30 m de hauteur sous plafond sur une surface min. de 7 m2, avec une ouverture (= un ouvrant laissant passer la lumière et permettant d’aérer) donnant à l’air libre.
Quelles sont les conséquences légales et financières du non-respect des normes liées à l’équivalent habitant ?
Le non-respect du dimensionnement en équivalent-habitant ne relève pas d’une simple formalité oubliée—les implications sont bien réelles, tant sur le plan légal que financier.
Sur le plan réglementaire, les autorités compétentes (comme le SPANC) sont en droit d’exiger la mise en conformité des installations. En cas d’infraction persistante, des sanctions financières peuvent tomber : amendes, injonctions de travaux, voire immobilisation partielle ou totale du dispositif d’assainissement.
Au-delà des conséquences administratives, une station sous-dimensionnée ou mal adaptée augmente considérablement les risques de pollution. Si les eaux usées ne sont pas correctement traitées, elles peuvent contaminer le milieu naturel, notamment les cours d’eau et les nappes phréatiques. Non seulement les coûts de dépollution peuvent s’envoler, mais le propriétaire reste responsable des dommages environnementaux et sanitaires causés.
Avant tout projet, il est donc vivement conseillé de faire réaliser un contrôle assainissement par le SPANC . Ce contrôle permet de garantir la sécurité des installations et d’éviter toute mauvaise surprise, que ce soit lors d’une vente immobilière ou d’un contrôle de routine.
Quels autres indicateurs peuvent être utilisés pour compléter l’évaluation des besoins en assainissement d’une habitation ?
Au-delà du simple calcul en équivalents-habitants, d’autres éléments peuvent affiner l’évaluation des besoins en assainissement :
- La surface habitable totale : Plus un logement est spacieux, plus le potentiel d’occupation peut varier, ce qui impacte la charge à traiter.
- Le mode d’occupation : Résidence principale ou secondaire, location saisonnière, accueil de public ponctuel (gîte, chambre d’hôtes), autant de situations qui modifient la fréquentation réelle des lieux.
- Le nombre et la typologie des équipements sanitaires : Douches, baignoires, multiples WC, présence d’une buanderie ou d’un atelier peuvent augmenter significativement la production d’eaux usées.
- Le profil des occupants : Famille nombreuse, colocataires, personnes âgées – la composition du foyer influence le volume et la nature des effluents.
- Les usages spécifiques : Certains foyers consomment plus d’eau (jardinage, petit élevage, etc.), ce qui doit être pris en compte dans le dimensionnement.
En croisant ces critères avec la règle des pièces principales, on obtient une approche plus précise et adaptée à chaque situation, évitant ainsi sur- ou sous-dimensionnement du dispositif.
Dimensionnement en "EH" des établissements recevant du public
| Bâtiments | Nombre d’équivalent-habitant (EH) |
|---|---|
| Usine ou atelier | 1 travailleur = 1/2 EH |
| Théâtre ou cinéma | 1 place = 1/30 EH |
| Restaurant | 1 couvert servi = 1/4 EH Nombre EH = 1/4 EH x nombre moyen de couverts servis chaque jour |
| Hôtel, gîte ou pension | 1 lit simple = 1 EH, 1 lit double = 2 EH |
| Camping (à determiner en fonction des emplacements spécifiques) | 1 emplacement = 1,5-2 EH |
| Bureau | 1 travailleur= 1/3 EH |
| Bar, discothèque, salle de réception de fêtes | 1 place = 1/20 EH |
| École (à définir en fonction de cuisines salles de bains etc) | 1 élève = 1EH-1/10 EH |
L’utilisation de l’équivalent habitant (EH) est strictement encadrée par des normes en assainissement individuel et des règlements visant à garantir une gestion efficace et durable des eaux usées. Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) est chargé de vérifier la conformité de votre projet et de s’assurer que ces règles sont bien respectées. Avant toute démarche, il est donc essentiel de consulter votre SPANC local pour que le dimensionnement soit validé selon la réglementation en vigueur.
Définition équivalent habitant: pour toutes informations concernant des projets d’assainissement individuels ou semi-collectifs, n’hésitez pas à contacter votre technicien Tricel ou le SPANC de votre commune.
Dimensionner son projet à l’aide des pièces principales
Vous avez un projet d’assainissement individuel à réaliser et vous souhaitez le dimensionner ?
Les dimensions de vos pièces princicpales peuvent vous y aider.
L’équivalent habitant (EH) correspond au nombre de pièces principales que comprend une habitation.
Pour les projets d’assainissement individuel de 1 à 20EH, 1 pièce principale est égale à un Équivalent-Habitant (EH).
Bien que la règlementation de l’Assainissement Non Collectif reste floue sur ce qu’est une pièce principale, on peut généralement se référer à la règle suivante : une pièce principale correspond à une pièce de séjour ou de sommeil (incluant bureaux, salles de jeux, etc.) dont la hauteur sous plafond est de minimum 2,30 m sur une surface minimum de 7 m2, avec une ouverture donnant à l’air libre (un ouvrant laissant passer la lumière et permettant d’aérer).
Tricel vous accompagne dans votre projet d’assainissement individuel de A à Z et vous aide à le dimensionner.
Nous vous mettons en relation avec des techniciens Tricel ou les techniciens de nos partenaires exclusifs pour vous guider dans le dimensionnement de la solution qui correspond à votre besoin
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Microstation Tricel novo
| Taille/type de microstation TRICEL (1) | FR6/3000 | FR6/4000 | FR9/5000 | FR9/6000 | FR11/6000 | FR11/7000 | FR14/8000 | FR17/9000 | FR20/10000 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Capacité de traitement en équivalents-habitants (2) (= nombre de pièces principales conf. arrêté minist. du 07/03/12) | Jusqu’à 6 EH | Jusqu’à 6 EH | 7 - 9 EH | 7 - 9 EH | 10 - 11 EH | 10 - 11 EH | 12 - 14 EH | 15 - 17 EH | 18 - 20 EH | |
| Longueur totale | cm | 210 | 260 | 310 | 360 | 360 | 460 | 460 | 560 | 660 |
| Largeur totale | cm | 164 | 164 | 164 | 164 | 164 | 164 | 164 | 164 | 164 |
| Hauteur totale | cm | 224 | 224 | 224 | 224 | 227 | 227 | 227 | 227 | 227 |
| Distance de la base au fil d'eau d'entrée | cm | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 137,5 | 135 |
| Distance de la base au fil d'eau de sortie | cm | 130 | 130 | 130 | 130 | 130 | 130 | 130 | 130 | 130 |
| Distance entre niveau du sol et FEE | cm | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 53,5 | 56 |
| Distance entre niveau du sol et FES | cm | 61 | 61 | 61 | 61 | 61 | 61 | 61 | 61 | 61 |
| Différence de fil d'eau entrée/sortie | cm | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 7,5 | 5 |
| Hauteur au-dessus du niveau du sol | cm | 33 | 33 | 33 | 33 | 36 | 36 | 36 | 36 | 36 |
| Diamètre entrée/sortie | mm | 110 | 110 | 110 | 110 | 110 | 110 | 110 | 110 | 160 |
Filtre compact Tricel Filtro
| Nombres d'Équivalents Habitants | Modèles | Volume du compartiment FTE* |
|---|---|---|
| De 1 à 4 EH | Filtro 4 | 2200 |
| 5 EH | Filtro 5 | 2800 |
| De 6 à 7 EH | Filtro 7 | 3500 |
| De 8 à 10 EH | Filtro 10 | 4700 |
| De 11 à 12 EH | Filtro 12 | 6600 |
| De 13 à 15 EH | Filtro 15 | 6900 |
| De 16 à 18 EH | Filtro 18 | Plusieurs volumes disponibles Cuve A : 8124 Cuve B : 9930 Cuve C : 11740 |
| De 19 à 24 EH | Filtro 24 | FTE non fournie |
| De 25 à 30 EH | Filtro 30 | FTE non fournie |
| De 31 à 36 EH | Filtro 36 | FTE non fournie |
| De 37 à 144 EH | Variété de configurations possibles (jusqu’à 144 EH) Exemples : 2 × Filtro 24 → 48 EH 3 × Filtro 30 → 90 EH 4 × Filtro 36 (max) → 144 EH | FTE non fournie |
Pour les dimensions des cuves, se référer aux brochures disponibles dans la rubrique téléchargement de notre site.
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