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Top 10 des étapes d’un projet d’assainissement non-collectif
Votre système d’assainissement non collectif ne fonctionne plus correctement ? Vous avez un projet d’assainissement ? Voici les différentes étapes à suivre.
Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?
Définissons d’abord ce qu’est l’assainissement non collectif :c’est le fait d’installer un système de traitement des eaux usées sur votre terrain, en n’utilisant pas le réseau d’assainissement collectif ou le tout-à-l’égout, de votre collectivité. Soit parce qu’il n’existe pas, soit parce que votre parcelle n’y est pas raccordée.
Que ce soit une installation neuve ou une réhabilitation d’un système existant, de nombreuses solutions sont offertes sur le marché. Il est recommandé de demander conseils auprès de professionnels du secteur et surtout de comparer, pas seulement les prix, mais les systèmes et les services proposés par les fabricants.
Détaillons maintenant les 10 étapes d’un projet d’assainissement non collectif avec leurs acteurs et leurs missions.
Étape 1
Le besoin d’installer ou de réhabiliter un système de traitement des eaux usées sur sa parcelle
Le besoin va tourner autour de l’habitation : est-ce une résidence principale ou secondaire ?
Combien y a-t-il de pièces principales (voir la définition d’une pièce principale ici) ?
Combien de personnes y habitent ?
Quelle est la superficie disponible pour un système ?
Avez-vous des projets d’agrandissement ?
Les mêmes questions se posent pour les projets commerciaux.
Étape 2
Le Bureau d’études effectue l’étude de sol et fait des préconisations
Afin de définir quel système correspond au mieux au projet et au sol, un professionnel se rend sur place afin d’analyser différents éléments qui lui permet de rendre différentes études : une étude de sol et une étude de la parcelle. Il remet également une liste de systèmes répondant aux caractéristiques.
L’étude à la parcelle permet de définir l’assainissement non collectif le mieux adapté au terrain. L’étude du sol et de la filière font partie des composantes de ce diagnostic de faisabilité.
Cette étude doit être considérée comme indispensable :
- pour apprécier les possibilités d’épandage superficiel,
- pour dimensionner les filières intégrant le sol en place : filtration ou infiltration,
- pour justifier d’un rejet en milieu superficiel.
Une « étude à la parcelle » intègre une étude de sol et une « étude de filière » (ou « étude d’implantation de filière »). On y retrouve donc :
- Des données générales sur
la topographie, la géologie, la pédologie, l’hydrogéologie (points de captage d’eau potable et périmètres de protection), l’hydrologie (usages de l’eau et sensibilité du milieu récepteur, risques d’inondations), l’urbanisme etc. ;
- Des données parcellaires
plan cadastral, renseignements sur l’immeuble (capacité d’hébergement, nombre de pièces principales, nombre d’occupants, résidence principale ou secondaire,…), éventuelles activités annexes, desiderata du propriétaire etc. ;
- Une analyse environnementale
Description de la parcelle, surface disponible pour l’installation d’ANC, points de rejets éventuels ;
- Des données de l’étude de sol
Étape 3
Demandes de devis auprès de fabricants
Comme mentionné en introduction, il ne faut pas hésiter à en demander plusieurs afin de comparer les systèmes, les performances et les services annexes proposés. C’est un investissement sur le long terme, il vaut mieux bien choisir le système adapté à son projet, plusieurs éléments sont à prendre en compte tels que le matériel utilisé, la technologie qu’utilise le système d’ANC, les services proposés, la maintenance, etc.
Étape 4
Contrôle du projet par le Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Avec les informations rassemblées, le dossier de conception peut maintenant être soumis au service public de votre communauté dédié en la matière : le SPANC. La référence du fabricant choisi est apposée dans le dossier, s’il s’agit d’une solution Tricel veuillez voir la gamme de micro-stations ainsi que celle des filtres compacts ou encore la documentation technique.
Leur rôle est de s’assurer que le parc de systèmes installés dans leur zone respectent l’environnement et ne présentent pas de danger pour la santé des habitants. Tout projet d’installation ou de réhabilitation doit être approuvé par leur service. C’est auprès de lui qu’il est également possible de se renseigner sur les aides ou subventions disponibles dans la région.
Une fois que le projet est jugé conforme à la réglementation, les travaux peuvent commencer.
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Étape 5
La fourniture du système d’assainissement non collectif
Les instructions nécessaires à son installation sont également fournies. Encore une fois, il est préférable de faire appel à un professionnel du secteur.
Étape 6
L’installation du système d’assainissement
Le professionnel choisit pour installer le système doit suivre les instructions du fabricant afin de garantir le bon fonctionnement du système mais également les règles de l’art, comme détaillé dans le NF-DTU-64.1 (en savoir plus ici).
Un petit mot sur Tricel
Tricel est le premier fabricant de micro-stations d’épuration sur le marché français. Un réseau de partenaires exclusifs travaille avec le siège de Naintré dans la Vienne (86) pour vous garantir un suivi et une proximité. Nos partenaires sont répartis sur tout le territoire français et vous accompagnent aussi bien pour l’installation que la maintenance de nos solutions.
La gamme de micro-stations d’épuration Tricel NOVO est disponible de 1 à 20 Équivalent-habitants. La gamme de filtres compacts avec de la fibre de coco offrent les mêmes garanties de qualité et de service.
Étape 7
Le contrôle de l’installation par le SPANC
Afin de vérifier la conformité de l’installation par rapport au dossier soumis, le SPANC vient inspecter les travaux avant le remblaiement final. Encore une fois, si l’installation est jugée conforme, un certificat de conformité est remis au propriétaire ou au locataire. Ce document est à conserver.
Étape 8
L’entretien du système d’assainissement non collectif
Le propriétaire ou le locataire est responsable du bon fonctionnement de son système de traitement des eaux usées. Cela passe par l’entretien, tous les types de systèmes nécessitant un entretien régulier. Un professionnel de l’assainissement connaissant le système peut être contacté afin de l’effectuer.
Des contrats d’entretien peuvent être proposés par certains fabricants et les certificats transmis à chaque visite sont à conserver. Il est recommandé de garder une traçabilité des entretiens effectués sur le système.
Étape 9
La vidange du système d’assainissement non collectif
Lors de l’entretien annuel, la hauteur des boues est relevée et permet de déterminer une date de vidange, cellec-ci peut être à la charge du propriétaire ou du locataire. Seul un professionnel agréé par la Préfecture peut effectuer ce type d’intervention. Les bordereaux de suivi des matières de vidange sont des documents à garder également.
Étape 10
Le contrôle du fonctionnement et de l’entretien par le SPANC
Le SPANC peut effectuer des contrôles afin de s’assurer que le système installé est entretenu correctement et ne présente aucun danger pour la santé et l’environnement. L’historique des interventions effectuées est donc plus facile à présenter lorsque les documents mentionnés sont gardés.
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