Définition EH en Assainissement et dimensionnement ANC

Définition du ‘EH’ en assainissement : la notion d’EH, d’Équivalent Habitant sert à dimensionner un projet d’assainissement non collectif. Il y a certaines nuances à savoir, nous vous expliquons ici sa définition.

Définition de l’EH – Équivalent Habitant et son utilité en assainissement

L’équivalent habitant, ou EH, est une unité de mesure définie en France par l’article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars 2012,
modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009.

Calcul de l’EH

Le dimensionnement d’un dispositif ANC ne repose pas sur le nombre d’occupants réel de l’habitation, mais sur son potentiel d’occupation. La règle de calcul retenue est donc :

1 équivalent-habitant = 1 pièce principale, ou 1 EH = 1 PP.

Par exemple une maison avec 6 pièces principales correspondra a une station 6EH.

L’article 5 de l’arrêté ministériel du 7 mars 2012 indique :

« Le dimensionnement de l’installation exprimé en nombre d’équivalents-habitants est égal au nombre de pièces principales » au sens de l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation.

Ce, à l’exception des cas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement :

les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil ;
les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants.

Quelle est la définition légale d’une pièce principale ?

La réglementation sur le dimensionnement des dispositifs d’ANC en fonction du nombre de pièces principales renvoie à l’article R.111-1-1 du code de la construction et de l’habitation.

Celui-ci indique qu’ « un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances ».

Cependant cette définition manque de précision : quelles « chambres isolées » doit-on considérer comme pièces principales ? Un bureau avec ou sans fenêtre ou une salle de jeu en sous-sol sont-ils des pièces principales ?

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Comment dimensionner une pièce principale ?

La seule définition claire et nette d’une pièce principale dans la législation française semble être celle de l’« annexe relative aux normes de surface et d’habitabilité applicables aux logements ayant bénéficié pour leur acquisition ou leur construction à titre d’accession à la première propriété d’avances remboursables sans intérêt » (excusez du peu !) du « Décret n°2005-69 du 31 janvier 2005 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l’acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété et modifiant le code de la construction et de l’habitation ». A noter qu’il y est d’ailleurs fait référence dans l’annexe A (« textes règlementaires ») du XP DTU 64.1.

Le § 2.1. « Normes dimensionnelles » et le § 2.2 « Ouverture et ventilation » permettent de déduire qu’une pièce principale est une pièce de séjour ou de sommeil (incluant les bureaux, salles de jeux etc.) de min. 2,30 m de hauteur sous plafond sur une surface min. de 7 m², avec une ouverture (= un ouvrant laissant passer la lumière et permettant d’aérer) donnant à l’air libre.

Dimensionnement

Bâtiments	Nombre d’équivalent-habitant (EH)
Usine ou atelier	1 travailleur = 1/2 EH
Théâtre ou cinéma	1 place = 1/30 EH
Restaurant	1 couvert servi = 1/4 EH Nombre EH = 1/4 EH x nombre moyen de couverts servis chaque jour
Hôtel, gîte ou pension	1 lit simple = 1 EH, 1 lit double = 2 EH
Camping (à determiner en fonction des emplacements spécifiques)	1 emplacement = 1,5-2 EH
Bureau	1 travailleur= 1/3 EH
Bar, discothèque, salle de réception de fêtes	1 place = 1/20 EH
École (à définir en fonction de cuisines salles de bains etc)	1 élève = 1EH-1/10 EH

Affichage des éléments 1 à 8 sur 8 éléments

Ce tableau est à titre indicatif, il ne remplace en rien le calcul fait par le SPANC.

Définition équivalent habitant: Pour toutes informations concernant des projets d’assainissement individuels ou semi-collectifs, n’hésitez pas à contacter votre technicien Tricel ou le SPANC de votre commune.

Dimensionner son projet à l’aide des pièces principales

Vous avez un projet d’assainissement individuel à réaliser et vous souhaitez le dimensionner ?

Les dimensions de vos pièces princicpales peuvent vous y aider.

L’équivalent habitant (EH) correspond au nombre de pièces principales que comprend une habitation.

Pour les projets d’assainissement individuel de 1 à 20EH, 1 pièce principale est égale à un Equivalent-Habitant (EH).

Bien que la règlementation de l’Assainissement Non Collectif reste floue sur ce qu’est une pièce principale, on peut généralement se référer à la règle suivante : une pièce principale correspond à une pièce de séjour ou de sommeil (incluant bureaux, salles de jeux, etc.) dont la hauteur sous plafond est de minimum 2,30 m sur une surface minimum de 7 m2, avec une ouverture donnant à l’air libre (un ouvrant laissant passer la lumière et permettant d’aérer).

Tricel vous accompagne dans votre projet d’assainissement individuel de A à Z et vous aide à le dimensionner.

Nous vous mettons en relation avec des techniciens Tricel ou les techniciens de nos partenaires exclusifs pour vous guider dans le dimensionnement de la solution qui correspond à votre besoin

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Microstation Tricel novo

Taille/type de microstation TRICEL (1)		FR6/3000	FR6/4000	FR9/5000	FR9/6000	FR11/6000	FR11/7000	FR14/8000	FR17/9000	FR20/10000
Capacité de traitement en équivalents-habitants (2) (= nombre de pièces principales conf. arrêté minist. du 07/03/12)		Jusqu’à 6 EH	Jusqu’à 6 EH	7 - 9 EH	7 - 9 EH	10 - 11 EH	10 - 11 EH	12 - 14 EH	15 - 17 EH	18 - 20 EH
Longueur totale	cm	210	260	310	360	360	460	460	560	660
Largeur totale	cm	164	164	164	164	164	164	164	164	164
Hauteur totale	cm	224	224	224	224	227	227	227	227	227
Distance de la base au fil d'eau d'entrée	cm	137,5	137,5	137,5	137,5	137,5	137,5	137,5	137,5	135
Distance de la base au fil d'eau de sortie	cm	130	130	130	130	130	130	130	130	130
Distance entre niveau du sol et FEE	cm	53,5	53,5	53,5	53,5	53,5	53,5	53,5	53,5	56
Distance entre niveau du sol et FES	cm	61	61	61	61	61	61	61	61	61
Différence de fil d'eau entrée/sortie	cm	7,5	7,5	7,5	7,5	7,5	7,5	7,5	7,5	5
Hauteur au-dessus du niveau du sol	cm	33	33	33	33	36	36	36	36	36
Diamètre entrée/sortie	mm	110	110	110	110	110	110	110	110	160

Filtre compact Tricel Filtro

Nombres d'Équivalents Habitants	Modèles	Volume du compartiment FTE*
De 1 à 4 EH	Filtro 4	2200
5 EH	Filtro 5	2800
De 6 à 7 EH	Filtro 7	3500
De 8 à 10 EH	Filtro 10	4700
De 11 à 12 EH	Filtro 12	6600
De 13 à 15 EH	Filtro 15	6900
De 16 à 18 EH	Filtro 18	Plusieurs volumes disponibles Cuve A : 8124 Cuve B : 9930 Cuve C : 11740

FTE* => Fosse Toutes Eaux
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