La remise aux normes de l’assainissement

Vous avez un dispositif d’assainissement à remettre aux normes et vous vous posez de nombreuses questions. Que vous ayez votre dispositif depuis vingt ans ou que vous soyez en train de construire un nouveau logement ou bien que vous vouliez remplacer votre dispositif pour une maison secondaire, la procédure à suivre reste la même.

Pour vous aider, nous pouvons commencer par définir quelques mots. L’assainissement non-collectif (l’ANC) correspond à l’assainissement des logements qui ne sont pas raccordés au réseau collectif de leur commune, généralement appelé le tout-à-l’égout.

Ensuite, les deux acteurs principaux sont appelés le maître d’ouvrage, le propriétaire de l’installation et le maître d’oeuvre, celui qui effectue les travaux et le suivi.

On peut définir trois étapes principales dans la remise aux normes :

  • Le choix d’un dispositif
  • Les travaux
  • L’entretien

 

Remise aux normes de l’assainissement : le choix d’un dispositif

 

Le choix d’un dispositif est bien évidemment la partie la plus importante dans votre processus de remise aux normes. Il faut partir du principe que c’est un investissement sur le long terme. Par conséquent, il faut pouvoir se projeter sur plusieurs éléments : le coût global sur plusieurs années, l’emprise au sol, l’entretien et la durée de vie.

Avant de vous lancer dans les démarches, vous pouvez vous demander ce qu’il sera possible entre ce que vous pouvez faire et ce que vous voulez faire. Entre la faisabilité et  vos exigences, il faut pouvoir trouver un compromis. C’est pourquoi vous pouvez réfléchir à ce que vous voulez à court terme et le maître d’oeuvre pourra vous dire ce qu’il est possible de faire.

 

Ce que je veux faire Ce que je peux faire
  • La surface dédiée à l’ANC
  • Les projets d’évolution du logement
  • Le budget
  • Le financement
  • Le confort et la simplicité de gestion
  • L’origine du dispositif
  • L’intégration paysagère
  • Le nombre de pièces principales
  • La fréquence d’habitation du logement
  • La superficie disponible
  • Les contraintes particulières du terrain
  • L’évacuation des eaux usées

 

Un bureau d’études peut vous aider avec une étude de conception à la parcelle. Cette étude regroupe deux études que vous pouvez faire séparément selon vos besoins : l’étude de la filière et l’étude de sol. Elle peut être obligatoire dans certains cas pour le dépôt de dossier de votre projet d’assainissement auprès du SPANC.

Il est conseillé de comparer plusieurs devis. Par conséquent, n’hésitez pas à demander un devis à plusieurs fabricants et à comparer le prix du dispositif mais aussi tous les autres éléments mentionnés plus tôt.

 

Les filières traditionnelles Les filières agréées
  • Fosse septique avec épandage
  • Fosse septique avec filtre à sable
  • Toilette sèche
  • Filtre compact
  • Micro-station à culture libre
  • Micro-station à culture fixée

Acteurs : bureau d’études, SPANC, fabricants

Coûts : étude (entre 200 et 500 euros), dispositif (dépend selon le dispositif et le fabricant, en savoir plus)

Subventions : éco-prêt à taux zéro, taux de TVA à 10%, prêt à l’amélioration de l’habitat (en savoir plus)

 

Remise aux normes de l’assainissement : les travaux

 

Une fois que votre dossier auprès du SPANC a été validé, vous pouvez débuter les travaux avec votre installateur ou le fabricant. Sachez que le coût et le temps des travaux ne sont pas les mêmes selon le dispositif choisi. L’installateur doit vous remettre un document résultant de la réception des travaux. Ce document est à garder au moins dix ans et nécessaire en cas de vente.

Notez également que le contrôle du SPANC doit s’effectuer avant le remblaiement afin d’effectuer les vérifications sur le dispositif.  Si le SPANC ne peux pas effectuer tous les contrôles nécessaires, la conformité pourrait ne pas être délivrée.

Acteurs : fabricants,  installateurs, SPANC

Coûts : contrôle du SPANC (entre 50 et 350 euros)

 

Remise aux normes de l’assainissement : l’entretien

 

N’importe quel dispositif d’assainissement nécessite un entretien régulier. Certains fabricants proposent un contrat d’entretien annuel. Il consiste à vérifier le bon fonctionnement du dispositif.

Ensuite, selon le dispositif et son utilisation, la fréquence de vidange peut être plus ou moins rapprochée. Les vidanges ne peuvent pas être effectuées par tout le monde, les vidangeurs agréés sont recensés auprès de leur préfecture.

Il est conseillé de garder tout document lié à l’entretien du dispositif. Le SPANC peut effectivement faire des visites de contrôle.

Acteurs : fabricants, vidangeurs, SPANC

Coûts : entretien annuel (entre 100 et 150 euros), vidange (entre 100 et 150 euros)