Le Guide de l'Assainissement Non Collectif (ANC)
Que vous soyez un particulier ou un professionnel, un nouveau projet d’assainissement non collectif ou individuel est la conséquence d’une impossibilité de raccorder votre logement ou votre établissement au réseau collectif de la commune (tout à l’égout).
Plusieurs offres de systèmes variés d’assainissement non collectif existent sur le marché français, ces dispositifs ont des caractéristiques techniques et prix différents. Il faut prendre en compte l’ensemble de votre projet pour choisir la solution idéale, car votre dispositif d’ANC doit être adapté au terrain, à l’habitation et son utilisation/occupation. C’est pourquoi nous avons créé le guide de l’assainissement non collectif.
Ce guide de l’assainissement non collectif complet vous fournira toutes les informations nécessaires sur l’assainissement individuel, ainsi que les critères à prendre en compte avant de choisir le système de purification des eaux usées adapté à vos besoins.
Les Enjeux de l'Assainissement Non Collectif
L’assainissement non collectif (ANC) est une solution de traitement des eaux usées pour les propriétés non raccordées au réseau public d’assainissement. Il joue un rôle crucial dans la préservation de l’environnement, en assurant que les eaux usées soient traitées avant leur rejet dans le milieu naturel, en minimisant la pollution de l’eau, des sols et de l’air.
Les enjeux principaux de l’ANC sont :
- Protection des nappes phréatiques et des cours d’eau : Un système bien conçu évite la contamination de l’eau potable et des zones aquatiques sensibles.
- Réduction des risques sanitaires : En garantissant que les eaux usées soient traitées correctement, l’ANC protège la santé publique.
- Conformité avec la réglementation : Le respect des normes locales et européennes est indispensable pour éviter les sanctions et préserver l’écosystème.
Un système d’assainissement non collectif bien installé et entretenu garantit un environnement sain et durable tout en réduisant l’empreinte écologique de l’habitation.
Guide de l'assainissement non collectif : les définitions
L’assainissement non collectif (ANC), également connu sous les termes «assainissement individuel» ou «assainissement autonome» englobe toutes les solutions de traitement des eaux usées qui peuvent être installées lorsque qu’une habitation n’est pas raccordée au réseau collectif d’égouts (tout à l’égout) d’une agglomération.
Le Service Publique de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
Il a pour mission de contrôler les installations d’ assainissement individuel pour s’assurer de leur conformité et éviter tout risque de pollution de l’eau.
C’est lui qui effectue les diagnostics et contrôles d’assainissement individuel et délivre les certificats de conformité et de non-conformité. Le Service Publique de l’Assainissement Non Collectif est l’interlocuteur privilégié pour vous informer et vous conseiller dans le domaine. Dirigez-vous vers votre mairie pour en savoir plus.
Les bureaux d’études d’ assainissement non collectif
Les bureaux d’études sont sollicités pour réaliser des études du sol avant les travaux d’assainissement, afin de s’assurer que les travaux n’auront pas d’impact négatif sur la qualité du sol et de l’eau.
Pour mener une étude du sol d’une parcelle et valider les dispositifs appropriés pour le traitement des eaux usées d’un logement, l’expertise d’un bureau d’études est indispensable. Cette étude permet également de fournir une analyse objective des avantages et inconvénients des différents systèmes compatibles. En outre, le bureau d’études peut vous accompagner tout au long du processus des travaux.
Les fabricants
Ils ont quant à eux un rôle à jouer dans la conception et la production d’équipements d’ assainissement individuel conformes aux normes environnementales en vigueur, garantissant ainsi une qualité de traitement des eaux usées.
Le concessionnaire Tricel
Le partenaire Tricel assure une mission d’assistance et d’accompagnement sur le terrain et propose des devis gratuits. Il se charge de toutes les formalités administratives, ainsi que de la mise en relation avec les terrassiers, la livraison sur le chantier, la mise en service, la formation de l’utilisateur, l’activation des garanties et la gestion des contrats de maintenance et de service après-vente.
L’installateur
L’installateur ou le terrassier : après validation par le SPANC du projet, l’installateur peut lancer les travaux. L’ installation, avant d’être recouverte, doit être vérifiée par le SPANC pour la valider. L’installateur a aussi un devoir d’aider le particulier dans l’utilisation du système. Il doit vous fournir son attestation décennale (garantie de 10 ans) pour les travaux engagés.
Les particuliers et les propriétaires
Les particuliers, les propriétaires, sont aussi impliqués dans la préservation de la ressource en eau en réalisant les travaux nécessaires sur leur système d’assainissement individuel, en respectant les normes environnementales et en assurant l’entretien régulier de leur installation.
En agissant tous ensemble, le SPANC, les bureaux d’études, les fabricants, les concessionnaires, les terrassiers et les particuliers contribuent à la protection de la ressource en eau en évitant les risques de pollution liés aux systèmes d’assainissement individuels défectueux.
Le vidangeur
Il doit être agréé par le préfet de votre département. La liste est disponible sur le site internet de la préfecture. Il doit vous informer d’un éventuel dysfonctionnement de votre installation. Après vidange, il vous transmet une facture ainsi qu’un bordereau de suivi des matières de vidange que vous devez garder.
Le diagnostic électricité
Il s’agit de faire l’état de l’installation électrique de la maison. Ce diagnostic est devenu obligatoire depuis le 1er janvier 2009 pour toute vente de maison de plus de 15 ans.
Le diagnostiqueur est un professionnel certifié qui va contrôler l’installation électrique de la maison concernée comme le disjoncteur, le dispositif différentiel de sensibilité, la mise à la terre, l’équipement de protection, les prises électriques, etc.
La durée de validité du diagnostic électricité est de 3 ans maximum.
Les collectivités et établissements publics
Ils peuvent vous aiguiller sur les éventuelles subventions et aides et aussi confirmer comment contacter votre SPANC.
Guide de l'assainissement non collectif : le vocabulaire
EH : Équivalent-Habitant. Unité de mesure utilisée pour le dimensionnement d’un dispositif d’ANC.
PP : Pièce Principale. Les « pièces principales » sont définies comme étant celles destinées au séjour ou au sommeil, par opposition aux « pièces de services » (cuisine, salle de bain, buanderie, etc.).
Étude du sol : étudie la typologie du sous-sol sur la parcelle pour définir la liste des dispositifs ANC éligibles.
Filière traditionnelle : filière constituée d’une fosse toutes eaux associé à un épandage ou un filtre à sable.
Filière agréée : filière qui doit faire l’objet d’une agrémentation par les Ministères de l’Environnement et de la Santé.
3 familles :
- Les filtres compacts
- Les filtres plantés
- Les micro-stations d’épuration
Maître d’ouvrage : le propriétaire souhaitant installer ou réhabiliter son installation.
Maître d’œuvre : le responsable du suivi, de la bonne exécution et de la réalisation des travaux.
Obtenir votre exemplaire du Guide de l’assainissement non collectif
Démarches à réaliser dans un projet d’assainissement individuel
Tout d’abord, il est important de définir son besoin dans un projet d’assainissement non collectif, d’autre part le Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) sera l’organisme référent pour le contrôle et la conformité du système choisi.
De plus, en fonction de la commune de votre projet, il se peut qu’une étude de sol soit obligatoire afin de définir le système correspondant au mieux au projet et au sol. A la fin de cette étude, vous aurez quelques recommandations spécifiques à votre projet et terrain.
Les étapes
Définir son projet et ses besoins :
- Est-ce pour une résidence principale ou secondaire ?
- Recherchez-vous un assainissement individuel pour une construction neuve, un agrandissement, une rénovation ou une mise norme ?
Ensuite pour déterminer quel système sera le plus adéquat pour votre domicile, vous devez faire appel à un bureau d’études pour une étude de sol.
Comment choisir ?
- Avec ou sans électricité
Les micro-stations d’épurations, telles que les Tricel Novo, ont besoin d’un apport en électricité pour fonctionner, alors que les filtres compacts, tels que le Tricel Filtro, n’ont pas besoin d’électricité pour traiter les eaux usées.
- Le dimensionnement
Votre assainissement individuel doit être correctement dimensionné afin que le traitement de la cuve soit optimal. Rendez-vous sur notre page dédiée au calcul et à la définition de l’équivalent habitant (EH)
- Les distances respectées – assainissement non collectif distances à respecter
Certaines distances sont à respecter pour votre assainissement individuel. Rendez-vous sur notre page dédiée à l’assainissement et aux distances à respecter.
- Les différents dispositifs d’assainissement individuel
Rendez-vous sur notre page dédiée aux différents types de dispositifs ANC.
Pourquoi choisir Tricel ® ?
Tricel est spécialiste de l’assainissement non-collectif.
Qualité
Choisir Tricel, c’est avant tout un signe de qualité. Une fabrication française de nos produits dans nos deux usines de Poitiers et d’Avignon. Une implantation globale, et une distribution dans plus de 50 pays. Une présence locale, un impact global. Tricel dispose également des agréments ministériels pour la vente de ses produits (voir la limite des EH).
Accompagnement
Ensuite, c’est un suivi & un accompagnement local réalisé par l’un de nos concessionnaires. C’est la force de Tricel France. Son réseau de concessionnaires. Cela garantit, un contact, une pose et une maintenance locale. Tout en conservant le savoir faire Tricel.
Expertise
Enfin, Tricel dispose d’une forte expérience dans le domaine de l’assainissement avec plus de 35 000 micro-stations Novo et filtres compacts installés dans le monde. Une réussite qui est due à la qualité de son produit, de son service et du service après vente.
Tout cela à permis à Tricel de devenir un véritable spécialiste de l’assainissement non-collectif en France & en Europe.
Besoin d’en savoir plus? Voir les brochures
Certifications
- ✔ Agréments Ministériels sur toute la gamme (<20 EH).
- ✔ Conforme à l’arrêté ministériel.
Efficace
- ✔ Possibilité d’installer les équipements électromécaniques directement sur la cuve ou à distance.
- ✔ Fonctionnement très silencieux, aucune nuisance olfactive.
Qualité
- ✔ Traçabilité et suivi assurés par Tricel et son réseau de Partenaires exclusifs.
- ✔ Fabrication en France.
- ✔ Garantie de 20 ans sur la structure PRV et de 2 ans sur les équipements électromécaniques.
Entretien
- ✔ SAV et maintenance assuré directement par Tricel et ses partenaires exclusifs pour une tranquillité d’esprit totale.
- ✔ Notre réactivité, la traçabilité des produits et une maintenance locale garantissent une satisfaction inégalée.
Les 10 étapes de votre projet ANC
Neuf ou Assainissement individuel non conforme (réhabilitation)
- Contacter votre SPANC, vérifiez si votre assainissement est aux normes ou pas et si vous avez besoin de faire réaliser une étude des sols. Si vous n’arrivez pas les coordonnées de votre SPANC, contactez votre mairie ou communauté de communes.
- L’étude des sols (si besoin) doit être réalisée par un bureau d’étude spécialisé. Cette étude permet de lister les dispositifs appropriés pour le traitement des eaux usées de votre maison, leur rejet, et de fournir également une analyse objective des avantages et inconvénients des différents systèmes compatibles.
- Demander la validation de votre projet au SPANC. Il est le seul vrai décisionnaire pour tout ce qui concerne assainissement non-collectif. Il aura le dernier pour le type de système que vous choisirez, son emplacement et les distances à respecter.
- Faire des demandes de devis et de visite sur place auprès des différents prestataires (fabricants de cuves comme Tricel, mais aussi directement auprès de terrassiers si vous souhaitez).
- Rapprochez-vous d’organismes en charge de subventions – si applicable.
- Planifiez la commande et la livraison de votre dispositif.
- Installation de votre produit en accord avec le manuel d’installation fourni par le fabricant.
- Contrôle assainissement individuel obligatoire par le SPANC (certificat de conformité) et mise en route de votre produit par l’intermédiaire d’un représentant de la marque que vous aurez choisie. Chez Tricel par exemple, il est primordial que vous fassiez appel à l’un de nos concessionnaires.
- Apprendre les bons gestes à adapter au quotidien (les produits à utiliser, les vérifications à faire)
- Renseignez-vous sur les contrats de maintenance afin d’être sûr que votre dispositif d’ANC reste performant tout au long de sa vie.
Nos conseils pour gagner du temps
Pour faciliter l’avancée de votre projet, nous vous conseillons d’effectuer plusieurs tâches à la fois.
Vous pouvez facilement commencer par l’étude de sol, avancer en parallèle avec la planification de la visite du SPANC et débuter vos recherches en contactant divers fabricants.
Pourquoi remettre aux normes votre assainissement ?
L’obligation est pour les propriétaires de réaliser des travaux sur leur système d’assainissement non collectif à la suite des visites de contrôle du SPANC.
Cette obligation découle de la responsabilité du SPANC qui a pour mission de protéger la ressource en eau en vérifiant la conformité des installations d’assainissement individuelles.
N’oubliez pas qu’il est nécessaire de faire appel à un bureau d’étude pour évaluer le sol avant la réalisation des travaux. Cette expertise est obligatoire pour assurer une compatibilité entre la filière de traitement et la qualité du sol.
En résumé, le SPANC, les bureaux d’études, les fabricants, les concessionnaires et les particuliers agissent ensemble pour préserver la ressource en eau de la pollution des systèmes d’assainissement défectueux, chacun avec leur rôle spécifique.
Différentes Solutions d'Assainissement Non Collectif
Le choix du système d’assainissement dépend de plusieurs facteurs, notamment la configuration du terrain, la taille de la maison, et le type de sol.
Voici un tableau comparatif des différentes solutions d’ANC disponibles, leurs caractéristiques et leurs avantages :
| Système | Caractéristiques | Avantages | Inconvénients |
|---|---|---|---|
| Fosse septique | Stocke les matières solides et filtre les eaux usées dans le sol | Solution économique, installation simple | Traitement par épandage = emprise au sol conséquente |
| Filtre compact | Utilise un filtre biologique ou mécanique pour traiter les eaux usées | Compact et efficace et adapté aux maisons secondaires | Nécessite un entretien régulier. |
| Micro-Station d’épuration | Système monocuve à culture fixée avec recirculation des boues | Compacte, performante, silencieuse, sans odeur, installation rapide | Pas adapté aux résidences secondaires |
| Station d'épuration | Système avancé qui filtre et purifie les eaux usées à l'aide de processus biologiques | Très efficace, adapté pour les grandes installations | Coût d'installation élevé, entretien complexe |
Dispositifs disponibles avec Tricel
Tricel, dans sa logique de qualité, a choisi de proposer deux types de produits agréés par les Ministères de l’Environnement et de la Santé.
Toutes nos cuves sont garanties 20 ans et sont conçues en polymère renforcé à la fibre de verre pour un poids réduit tout en améliorant considérablement leur robustesse. Tous les équipements inclus dans les dispositifs sont hauts de gamme et vous garantissent le meilleur rapport qualité-prix du marché.
Le choix d’un dispositif agréé par les Ministères vous garantit une puissance épuratoire de votre système en accord avec les réglementations en vigueur. Aujourd’hui, il existe 3 types de dispositif : le filtre planté, le filtre compact et enfin la micro-station d’épuration.
Nous avons fait le choix de proposer les dispositifs les plus compacts, c’est-à-dire, le filtre compact et la micro-station d’épuration.
Guide de l'assainissement non collectif : les critères de Choix
Le choix du système dépend de plusieurs critères techniques, économiques et environnementaux. Voici les facteurs à considérer pour prendre une décision éclairée :
- La nature du sol : Certains sols, comme les sols argileux, ne conviennent pas à l’infiltration des eaux usées. Il est donc nécessaire de réaliser une étude de sol pour déterminer la perméabilité du terrain.
- La taille de l’habitation et le nombre d’occupants : Plus l’habitation est grande, plus le système d’assainissement devra être performant. Une grande famille, par exemple, génère plus d’eaux usées, ce qui nécessite un système plus puissant.
- Les coûts d’installation et de maintenance : Le coût d’installation peut varier de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d’euros en fonction du système choisi. En outre, des coûts récurrents pour la vidange et l’entretien doivent être pris en compte.
- La réglementation locale : Chaque région impose des normes strictes en matière d’assainissement. Assurez-vous que le système choisi soit conforme à la réglementation en vigueur pour éviter les amendes.
Installation d'un Système d'Assainissement Non Collectif
L’installation d’un système d’assainissement non collectif doit suivre plusieurs étapes essentielles :
- L’étude de faisabilité : Une étude préalable est cruciale pour déterminer la configuration du terrain, la perméabilité du sol et la capacité d’assainissement nécessaire. Cela permettra de choisir la solution la plus adaptée.
- Le choix du système : En fonction des résultats de l’étude de faisabilité, le système d’assainissement sera sélectionné. Un professionnel qualifié pourra vous conseiller sur la meilleure solution.
- L’installation : L’installation doit être réalisée par un professionnel certifié pour garantir qu’elle respecte les normes et est installée correctement.
- Les tests et vérifications : Après l’installation, un contrôle de l’efficacité du système est nécessaire pour vérifier son bon fonctionnement avant de le mettre en service.
Entretien et Maintenance des Installations
Un entretien régulier est essentiel pour garantir la longévité et la performance du système d’assainissement non collectif. Voici les principales tâches d’entretien à réaliser :
- Vidange de la fosse septique : La vidange doit être effectuée tous les 2 à 4 ans, en fonction de la taille de la fosse et du nombre d’occupants.
- Contrôle annuel : Un professionnel doit effectuer un contrôle annuel pour vérifier le bon fonctionnement du système, notamment pour éviter tout colmatage ou défaillance.
Règlementations et Normes en Matière d'Assainissement
Les systèmes d’assainissement non collectif doivent respecter des normes strictes pour garantir leur efficacité et leur conformité aux exigences environnementales :
- Normes françaises et européennes : La réglementation NF DTU 64.1 définit les critères techniques pour l’installation et l’entretien des systèmes d’assainissement non collectif. Ces normes sont en place pour assurer la sécurité sanitaire et l’efficacité des installations.
Dispositifs compacts agréés
Les dispositifs relevant de la filière compacte, tels que les micro-stations et les filtres compacts, sont soumis à des exigences spécifiques. Ils doivent impérativement disposer d’un agrément ministériel, attestant leur conformité réglementaire et leur aptitude à être mis en œuvre sur le territoire.- Contrôles de conformité : Des inspections régulières par des organismes agréés garantissent que le système fonctionne comme prévu et respecte la réglementation.
- Normes écologiques : L’assainissement non collectif doit être conçu pour minimiser l’impact environnemental. L’objectif est de protéger les nappes phréatiques et l’écosystème local.
Coûts Associés à l'Assainissement Non Collectif
Les coûts d’un système d’assainissement non collectif varient en fonction de plusieurs critères, voici les 2 principaux :
- Coût d’installation : Le coût initial peut varier de 8 000 à 15 000 € en fonction de la taille de l’installation et du système choisi.
- Entretien et vidange : Les frais de maintenance annuels, y compris la vidange de la fosse septique, peuvent coûter entre 400 et 600 € par an.
Conclusion et Recommandations pour un Assainissement Durable
L’assainissement non collectif est une solution efficace pour traiter les eaux usées des propriétés non raccordées au réseau public.
En choisissant le bon système, en respectant les réglementations en vigueur et en assurant un entretien régulier, vous contribuez à la protection de l’environnement tout en garantissant la durabilité et l’efficacité du système.
FAQ de l’Assainissement Non Collectif (ANC)
Qu'est-ce que l "assainissement non collectif (ANC) ?
L’assainissement non collectif (ANC) est une méthode utilisée pour traiter les eaux usées domestiques des logements qui ne sont pas reliés au tout-à-l’égout.
Qu'est-ce qu'une "pièce principale" ?
Les « pièces principales » font référence aux espaces destinés au séjour ou au sommeil, par opposition aux « pièces de service » telles que la cuisine, la salle de bains, la buanderie, etc.
Qu'est-ce qu'un "EH - Équivalent-Habitant" et comment dimensionner son installation ?
Le dimensionnement d’un dispositif ANC n’est pas basé sur le nombre réel d’occupants du logement, mais sur son potentiel maximal d’occupation, mesuré en Equivalent-Habitant (EH). En règle générale, 1 EH équivaut à 1 pièce principale. Le bureau d’études est habilité à évaluer le dimensionnement requis pour votre logement.
Comment choisir le dispositif adapté à mon logement ?
Avant de prendre une décision, il est recommandé de comparer les différentes options de traitement des eaux usées proposées par les fabricants. Prenez en compte plusieurs critères tels que le coût du produit, de l’installation, l’occupation au sol, l’entretien et la durée de vie des composants. N’oubliez pas de considérer les coûts de fonctionnement à long terme, tels que l’entretien, les vidanges, et la consommation d’énergie. Vous pouvez consulter un bureau d’études pour obtenir un avis technique en fonction des contraintes de votre parcelle.
Qu'est-ce qu'un "filtre compact" ?
Un « filtre compact » est une filière agréée de l’assainissement non collectif des eaux usées. Il est composé d’une fosse toutes eaux ou fosse septique, associée à un massif filtrant qui remplace l’épandage classique. Le matériau du massif filtrant peut varier selon le fabricant, incluant la zéolithe et la fibre de coco.
Qu'est-ce qu'une "micro-station d'épuration" ?
Une « micro-station d’épuration » fonctionne selon le même principe biologique qu’une station d’épuration collective, mais elle est dimensionnée pour un logement individuel ou un petit regroupement d’habitations. C’est le dispositif le plus compact disponible dans l’ANC.
Suis-je éligible à une subvention ou une aide ?
Pour toute aide publique ou subvention, vous pouvez vous adresser au SPANC de votre zone ou à défaut à votre mairie. Ils vous informeront sur les critères d’éligibilité.
Quel est le taux de TVA applicable ?
Pour les logements de plus de 2 ans, la réduction de TVA à 10% est possible, au lieu des 20% habituels, pour les travaux d’assainissement non collectif. Le propriétaire doit remplir un formulaire pour obtenir cette réduction de TVA et le remettre au professionnel qui effectue les travaux.
Quelle est la fréquence de vidange d'un ANC ?
La fréquence de vidange varie en fonction de chaque filière, et il n’existe pas de périodicité universelle. Cependant, en général, la hauteur des boues dans le compartiment de décantation primaire ou de la fosse toutes eaux ne doit pas dépasser 30% ou 50% selon le dispositif.
Où trouver la liste des vidangeurs agréés ?
La liste des vidangeurs agréés par le préfet est disponible sur le site de la préfecture de votre département.
Quelle est la différence entre une fosse septique et une fosse toutes eaux ?
Historiquement, la fosse septique était destinée au traitement des eaux vannes (toilettes) et n’était pas reliée aux autres installations (cuisine, douche, etc.). Cependant, les normes ont évolué, et les nouvelles installations doivent traiter l’ensemble des eaux usées de l’habitation. Le terme « fosse toutes eaux » est maintenant préféré pour désigner un dispositif qui traite l’ensemble des eaux usées : eaux vannes et eaux grises.
Quel est le prix d'un système d'assainissement non collectif ?
Le coût d’un système d’assainissement non collectif peut varier en fonction des spécificités de chaque installation. Seules les données de l’éco-prêt à taux zéro permettent d’estimer le coût moyen d’investissement (étude, dispositif, pose), qui s’élève entre 7000 et 12000€ pour une résidence individuelle et une installation neuve. N’oubliez pas de prendre en compte les coûts de fonctionnement à long terme pour évaluer le « coût global » sur 15 ans.
