Qu’est-ce qu’une étude à la parcelle pour l’assainissement ?

Nous vous expliquons ce qui est compris dans les termes  » étude à la parcelle « .

étude à la parcelle

Définition d’une étude à la parcelle

L’étude à la parcelle permet de définir l’assainissement non collectif le mieux adapté au terrain. L’étude du sol et de la filière font partie des composantes de ce diagnostic de faisabilité.

Cette étude doit être considérée comme indispensable :

  • pour apprécier les possibilités d’épandage superficiel,
  • pour dimensionner les filières intégrant le sol en place : filtration ou infiltration,
  • pour justifier d’un rejet en milieu superficiel.

Que comprend une étude à la parcelle ?

Une « étude à la parcelle » intègre une étude de sol et une « étude de filière » (ou « étude d’implantation de filière »). On y retrouve donc :

  • Des données générales sur

la topographie, la géologie, la pédologie, l’hydrogéologie (points de captage d’eau potable et périmètres de protection), l’hydrologie (usages de l’eau et sensibilité du milieu récepteur, risques d’inondations), l’urbanisme etc. ;

  • Des données parcellaires

plan cadastral, renseignements sur l’immeuble (capacité d’hébergement, nombre de pièces principales, nombre d’occupants, résidence principale ou secondaire,…), éventuelles activités annexes, desiderata du propriétaire etc. ;

  • Une analyse environnementale

Description de la parcelle, surface disponible pour l’installation d’ANC, points de rejets éventuels ;

  • Des données de l’étude de sol

Pour conclure

Une étude à la parcelle est ainsi une étude de faisabilité destinée à définir les caractéristiques de l’installation d’ANC la mieux adaptée au traitement des eaux usées d’une immeuble (habitation,…), en tenant compte de l’usage de cet immeuble et de la parcelle sur laquelle il est implanté.

Vous trouverez plus d’informations techniques sur cette page et les résultats d’une enquête nationale.

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